compte-rendu

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18 octobre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2015

Ordre du Jour

  • Indemnité de conseil du comptable du Trésor 

  • Convention avec le centre de gestion

  • Subvention association d'action éducative

  • Taxe sur la consommation finale d'électricité

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1 juillet 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2015

Ordre du Jour

  • Fonds de peréquation 2015 à l'intercommunalité 

  • Réserve parlementaire 2015

  • Fermeture des gendarmeries

  • Mise à disposition de locaux municipaux pour activités scolaires et périscolaires
  • Voisins vigilants
  • Mise à disposition gratuite des services de la DDTM
  • Nomination d'un agent recenseur
  • Fermeture de l'académie de Nice

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12 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2015

Ordre du Jour

  • Vote des comptes de gestion 2014

  • Vote du compte administratif 2014

  • Vote du budget primitif 2015

  • Vote des 4 taxes
  • Subventions
  • Cession de terrain au profit du Sivom

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31 mai 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2014

Ordre du Jour

  • acquisition foncière à titre gracieux d'une parcelle à la Foudua

  • voirie communale 2014 - réfection des routes

  • précision sur la limite du montant des emprunts à réaliser 

  • fond de solidarité locale - catastrophe naturelle

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26 avril 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2014

Ordre du Jour

  • comptes de gestion
  • comptes administratifs 2013

  • affectation des résultats

  • budget primitif 2014

  • Participation à l’opération "HELLO JOY/La Journée de la Joie"

  • caducité du POS

  • route de Besseuges

  • intervention du public

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11 avril 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2014

Ordre du Jour

  • nomination du nombre d'adjoints
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints

  • Délégation de signature à M. Jean-Dominique GIRAUD , 1er adjoint au Maire

  • Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice

  • nomination des délégués : commission d'urbanisme, Sitalpa, Sictiam, CCAS, maison de pays, CA de l'hôpital de Puget-Théniers, CA du Collège Auguste Blanqui, Agriculture environnement et forêts, SDEG, Sivom de Rourebel, État civil, PNR, école et périscolaire, commission des travaux et appels d'offres, commission communal des impôts directs, chemins de randonnées, correspondant ErDF, correspondant défense et correspondant du préfet.

  • Budget primitif 2014

  • réfection de la toiture de l'auberge

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4 avril 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2014

Ordre du Jour

  • élection du maire et de ses 3 adjoints

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