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15 avril 2008

Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2008

Premier conseil municipal de la nouvelle équipe mise en place le 15 mars.

Réunion essentiellement consacrée au vote des comptes administratifs 2007, des taxes et du budget primitif 2008.

Note importante : nous publions dans notre article que des extraits. En fait, la quasi-totalité du compte rendu officiel établi par le secrétaire, débarrassé des formules et conventions purement administratives (et souvent indigestes). Une copie au format PDF de l'original du document, publié dans le journal communal de La Penne, sera joint à cet article dès la sortie du prochain Balarin.

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15 mars 2008

Election du maire, des adjoints et désignation des délégués (Compte-rendu du conseil municipal du 15 mars 2008)

Première réunion des conseillers municipaux nouvellement élus. Lors de cette installation, ont été élus ou nommés le maire, ses 3 adjoints, et les délégués et suppléants au sein des commissions dans lesquelles siègent des élus pennois.
Note importante : nous publions dans notre article que des extraits. En fait, la quasi-totalité du compte rendu officiel établi par le secrétaire, débarrassé des formules et conventions purement administratives (et souvent indigestes). Une copie au format PDF de l'original du document, publié dans le journal communal de La Penne, sera joint à cet article dès la sortie du prochain Balarin.

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28 septembre 2007

Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2007

ordre du jour :

  • convention DDE urbanisme
  • convention Atesat DDE
  • agence postale communale
  • indemnité de conseil pour l'agent comptable de Puget

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22 juin 2007

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2007

ordre du jour :

  • travaux de voirie communale 2007 (Gaggière, aire de retournement de Pinaud, Morelonge, Crouette, ...)
  • école départementale de musique
  • subventions

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30 mars 2007

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2007

ordre du jour :

  • comptes administratifs 2006
  • contributions directes 2007
  • budget primitif 2007
  • centre de gestion (changement d'assurance)
  • parc naturel régional (nouveau projet)
  • subventions école d'Ascros et anciens combattants

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24 novembre 2006

Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2006

ordre du jour :

  • modification des statuts de la CCVA
  • projet éducatif
  • taxe d'assainissement

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22 septembre 2006

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2006

ordre du jour :

  • assainissement : projet de transfert de la gestion vers le Sivom de Rourebel
  • indemnité pour l'agent comptable de Puget-Théniers
  • modification des statuts de la CCVA

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31 mai 2006

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2006

ordre du jour :

  • parc naturel régional des préalpes d'azur
  • tarif location salle polyvalente
  • questions diverses : achat copieur/fax, aire de retournement de Pinaud, future réunion Sivom

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31 mars 2006

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2006

ordre du jour :

  • contributions directes 2005
  • budgets primitifs 2006
  • subventions (déneigement, collège)
  • adhésions et retrait du SITCIAM
  • recensement
  • questions diverses sur les champignons

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16 décembre 2005

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2005

ordre du jour :

  • bassin du haut village
  • assainissement
  • remise en état et travaux d'économie d'énergie de la maison Lachize et de l'appartement de l'école
  • centre de gestion (médecine professionnelle)

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16 septembre 2005

Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2005

ordre du jour :

  • budgets supplémentaires 2005
  • convention avec centre de gestion sur le remboursement des frais de commission
  • indemnité de conseil pour le comptable
  • recensement Insee 2006
  • retrait de Tourette Levens du SITALPA

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24 juin 2005

Compte-rendu du conseil municipal du 24 juin 2005

ordre du jour :

  • compte administratif 2004
  • déchets encombrants
  • adhésion de la CCVA au Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays
  • modification des statuts de la CCVA (compétence école)
  • assainissement de Besseuges
  • panneaux d'affichage
  • aire de retournement et de containers à Pinaud

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29 mars 2005

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2005

ordre du jour :

  • taxes locales
  • budgets primitifs 2005
  • adhésion SICTIAM
  • enveloppe indemnité forfaitaire 2005 pour le personnel communal
  • remise gracieuse des pénalités sur la taxe d'urbanisme de M. Fiorini
  • subventions CCAS, sapeurs pompiers de Roquestéron et secours populaire (tsunami)
  • voirie communale
  • coffre fort de l'agence postale
  • avenant à la convention de transfert de la compétance école à la CCVA

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